Déposée le 7 juillet 1987 par monsieur Donald M. HAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SVELTA FRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Donald M. HAM domicilié(e) STADE LOUIS II, MC 98000 MONACO. - Monaco.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe LAFERRERIE. - France.
La marque SVELTA FRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1458652.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SVELTA FRUIT est expirée depuis le 7 juillet 1997.
Donald M. HAM a également déposé les autres marques suivantes : SVELTASUN , VIVACTIV
Monsieur Donald M. HAM - STADE LOUIS II, MC 98000 MONACO. - Monaco
Monsieur Philippe LAFERRERIE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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